Mentions légales

Définitions

L’Éditeur ou « Nous »

• Raison sociale : TRANSMOVE TAXI OCCITANIE

• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

• Siège social : 63 Chemin de la Mancenque , 82600 Verdun-sur-Garonne

• Numéro SIREN : 977 745 652

• Numéro SIRET : 977 745 652 00015

• Numéro TVA Intracommunautaire : FR36977745652

• Greffe : RCS Montauban

• Code NAF / APE : 4932Z (Transports de voyageurs par taxis)

• Date d’immatriculation : 01/09/2023

• Directeur de la publication : Monsieur Nicolas BARBANSON

Le Site

Désigne l’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur.

L’Utilisateur

Désigne toute personne utilisant le Site et les services proposés.

Propriété intellectuelle

Ce site constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur en vigueur en France. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site (textes, photographies, images, etc.) et chacun des éléments créés pour ce dernier sont la propriété exclusive de l’Éditeur.

L’utilisation ou la reproduction de tout élément publié sur ce site est expressément interdite (art. L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

Par ailleurs, les sites reliés directement ou indirectement au présent site ne sont pas sous le contrôle de l’Éditeur. En conséquence, ce dernier n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites tiers.

Hébergement

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.